Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE DU HAUT-JURA
Association pour le Développement et l'Aménagement du Haut-Jura (Association) Loi 1901

Numéro de dépôt :
98735975
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque FETE DU HAUT-JURA

Déposée le 4 juin 1998 par l'association loi 1901 pour le Développement et l'Aménagement du Haut-Jura (Association) Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETE DU HAUT-JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement et l'Aménagement du Haut-Jura (Association) Loi 1901 domicilié(e) Maison du Haut-Jura, 39310 LAJOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président A.D.A.H.J. - France.

La marque FETE DU HAUT-JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DU HAUT-JURA est expirée depuis le 4 juin 2008.

pour le Développement et l'Aménagement du Haut-Jura (Association) Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : VALLEE DOREE


Association pour le Développement et l'Aménagement du Haut-Jura (Association) Loi 1901 - Maison du Haut-Jura, 39310 LAJOUX - France


Monsieur le Président A.D.A.H.J. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Organisation et conduite de colloques, conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries Gestion de lieux d'exposition Restauration.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.